Votre installation d’assainissement n’est pas conforme : quelles solutions ?
Découvrir que votre système n’est pas conforme peut être inquiétant. Mais avec le bon accompagnement, vous pouvez aborder la situation plus sereinement.
Ce guide vous explique ce que signifie la non-conformité, quelles sont vos options et quelles démarches entreprendre.
Quelle que soit votre situation, nous pouvons vous aider à trouver la solution la plus adaptée pour mettre votre installation en conformité.
Comment découvre-t-on une non-conformité ?
Plusieurs situations peuvent vous amener à vérifier la conformité de votre installation :
- Lors d’un contrôle périodique du SPANC
Le SPANC (Service public d’assainissement non collectif) vérifie le bon fonctionnement de votre installation, généralement tous les 8 à 10 ans. À l’issue de sa visite, il vous remet un rapport qui précise son état de conformité. - Lorsque vous vendez votre bien immobilier
La vente de votre maison nécessite un rapport du SPANC datant de moins de 3 ans. Si vous n’en avez pas, vous devrez faire réaliser un contrôle. Celui-ci peut révéler que votre installation n’est pas conforme. - Lors d’une intervention sur votre installation
Un technicien peut constater un dysfonctionnement et vous recommander une mise aux normes. Seul le rapport du SPANC permet toutefois d’établir officiellement la conformité de votre installation.
Si vous vous reconnaissez dans l’une de ces situations, vous êtes au bon endroit.
Ce que signifie une non-conformité
Une installation est déclarée non conforme lorsque le SPANC constate qu’elle ne respecte pas les exigences en vigueur ou qu’elle présente un risque pour la santé ou l’environnement.
Le cadre est national, mais chaque SPANC organise ses contrôles selon son propre règlement de service.
Une non-conformité ne signifie pas forcément que votre installation ne fonctionne plus. Elle peut sembler fonctionner normalement tout en présentant un défaut que le contrôle révèle.
Le rapport du SPANC précise ce qui pose problème et les travaux à prévoir. Selon l’état de votre installation, certains éléments peuvent parfois être conservés. Vous saurez ainsi ce qui doit être corrigé avant de choisir une solution.
Pourquoi agir sans tarder si votre installation n’est pas conforme ?
La mise aux normes d’une installation non conforme est une obligation légale. Lorsque le SPANC constate un risque avéré pour la santé ou l’environnement, vous devez réaliser les travaux nécessaires dans un délai de 4 ans.
Au-delà de cette obligation, ces travaux permettent de prévenir les risques liés à un mauvais traitement des eaux usées, qui peuvent contaminer les sols et les eaux et nuire à la santé et à l’environnement.
Si vous envisagez de vendre votre bien, mieux vaut anticiper ces travaux. Si votre installation est non conforme, vous devez en informer l’acheteur. En abordant le sujet suffisamment tôt, vous aurez plus de temps pour comprendre les travaux nécessaires et trouver un accord avec l’acheteur.
Les eaux usées mal traitées peuvent avoir des conséquences importantes sur la qualité de l’eau.
Les solutions les plus courantes pour mettre votre installation aux normes
Lorsqu’une installation n’est pas conforme, une question se pose naturellement : que faire ?
La solution dépend de plusieurs facteurs. L’état de votre fosse toutes eaux, la place dont vous disposez sur votre terrain, la nature du sol et les conclusions du SPANC concernant votre installation comptent.
Dans la plupart des cas, trois solutions peuvent être envisagées :
- Conserver la fosse toutes eaux et ajouter un filtre de réhabilitation
Si votre fosse toutes eaux fonctionne encore et porte le marquage CE, elle peut parfois être conservée et associée à un système de traitement complémentaire, comme une filière Eparco. Cela évite de remplacer l’ensemble de l’installation. - Remplacer le champ d’épandage
Si le champ d’épandage est saturé, il faut en installer un nouveau à un autre endroit, si le terrain le permet. - Remplacer l’ensemble de l’installation
Si les éléments existants ne peuvent pas être conservés, il peut être nécessaire de remplacer toute l’installation, fosse toutes eaux et filtre compris.
Avant de trouver la solution adaptée, vous devez avoir une vision d’ensemble de votre situation. C’est précisément ce que nous pouvons vous aider à faire.
Faites le point sur votre situation
Nous vous aidons à y voir plus clair sur les démarches à suivre pour mettre votre installation aux normes. Sans jugement, sans engagement et gratuitement.